Afin de prévenir l'introduction d'épizooties, de maladies végétales et d'organismes nuisibles, de faire obstacle à l'invasion d'espèces exotiques, et de protéger la sécurité de la production agricole, sylvicole, pastorale et halieutique, ainsi que la sécurité écologique et la santé publique de notre pays, conformément à la « Loi sur la biosécurité », à la « Loi sur la prévention des épizooties », à la « Loi sur la quarantaine des animaux et des plantes à l'entrée et à la sortie » et à la « Loi sur les semences » de la République Populaire de Chine, le Ministère de l'Agriculture et des Affaires Rurales, en collaboration avec l'Administration Générale des Douanes, a révisé et perfectionné le « Catalogue des animaux, des plantes, de leurs produits et des autres objets de quarantaine dont le transport et l'envoi postal vers le territoire sont interdits » (Annonce n° 1712 du Ministère de l'Agriculture et de l'Administration Générale de la Supervision de la Qualité, de l'Inspection et de la Quarantaine). Le nouveau « Catalogue des animaux, des plantes, de leurs produits et des autres objets de quarantaine dont le transport et l'envoi par colis vers le territoire sont interdits » (ci-après dénommé le « Catalogue ») est désormais publié.
Le « Catalogue » entre en vigueur à la date de sa publication. Il s'applique aux animaux, aux plantes, à leurs produits et aux autres objets de quarantaine entrant sur le territoire (ou en transit) par les moyens suivants : transportés sur soi ou expédiés en bagages non accompagnés par les voyageurs, par les conducteurs et membres d'équipage des moyens de transport, par les personnes entrant dans les zones de commerce frontalier ou dans les zones sous surveillance douanière spéciale, et par le personnel jouissant de privilèges et d'immunités diplomatiques ; ainsi que les envois par voie postale, par colis express et les importations directes via le commerce électronique transfrontalier. L'ancien « Catalogue des animaux, des plantes, de leurs produits et des autres objets de quarantaine dont le transport et l'envoi postal vers le territoire sont interdits » (Annonce n° 1712) est abrogé simultanément.
Le Ministère de l'Agriculture et des Affaires Rurales et l'Administration Générale des Douanes procéderont à des ajustements dynamiques du « Catalogue » sur la base d'évaluations des risques.
L'annonce est faite par la présente.
Ministère de l'Agriculture et des Affaires Rurales Administration Générale des Douanes
Le 20 octobre 2021
Catalogue des animaux, des plantes, de leurs produits et des autres objets de quarantaine dont le transport et l'envoi par colis vers le territoire de la République Populaire de Chine sont interdits [1]
1. Catégorie des animaux et des produits d'origine animale
(1) Animaux vivants (à l'exception des chiens et des chats [2]). Y compris tous les mammifères, oiseaux, poissons, crustacés, amphibiens, reptiles, insectes et autres invertébrés, ainsi que le matériel génétique animal.
(2) Viandes (crues ou cuites, y compris les abats) et leurs produits dérivés.
(3) Produits d'animaux aquatiques. Sont exclus : les produits d'animaux aquatiques comestibles sous forme de sauces, ainsi que les produits séchés, cuits ou fermentés.
(4) Lait et produits laitiers d'origine animale. Y compris le lait cru, le lait pasteurisé, le lait stérilisé, le lait formulé, le lait fermenté, ainsi que la crème, le beurre, le fromage, le lait concentré et les autres produits laitiers.
(5) Œufs et leurs produits dérivés. Y compris les œufs frais, les œufs de cent ans, les œufs salés, le liquide d'œuf, les coquilles d'œuf, la mayonnaise et les autres produits dérivés de l'œuf.
(6) Nids d'hirondelle. Sont exclus : les nids d'hirondelle en conserve ayant subi un traitement de stérilisation commerciale.
(7) Matières grasses, peaux et cuirs, laines brutes, sabots (serres), os, dents, poils, cornes et leurs produits dérivés. Sont exclus : les objets d'artisanat tels que les coquilles d'œuf, les sabots, les cornes, les os, les coquillages et les carapaces de crustacés, ayant été transformés et étant exempts de sang, de tissus musculaires et de graisse.
(8) Aliments pour animaux d'origine animale, médicaments traditionnels chinois d'origine animale et engrais d'origine animale.
2. Catégorie des plantes et des produits d'origine végétale
(9) Fruits et légumes frais.
(10) Fleurs coupées fraîches.
(11) Feuilles de tabac.
(12) Semences, plants et autres plantes, produits végétaux et matériels ayant une capacité de reproduction.
3. Autres objets de quarantaine
(13) Agents pathogènes pour les animaux et les plantes tels que les souches bactériennes, les souches virales et les parasites ; insectes nuisibles et autres organismes nuisibles ; produits biologiques vétérinaires ; matériels biologiques tels que les cellules, les tissus organiques, le sang et ses produits dérivés, ainsi que d'autres agents biologiques à haut risque.
(14) Cadavres d'animaux, spécimens d'animaux et déchets d'origine animale.
(15) Sols et milieux de culture organiques.
(16) Matériels biologiques génétiquement modifiés (OGM).
(17) Autres animaux, plantes, produits d'origine animale ou végétale et autres objets de quarantaine dont l'entrée est interdite par l'État.
Notes : 1. Les animaux, les plantes, leurs produits et les autres objets de quarantaine entrant sur le territoire par transport personnel ou par colis, ayant reçu une autorisation d'approbation des autorités administratives nationales compétentes et munis d'un certificat de quarantaine officiel délivré par les autorités de l'État ou de la région d'exportation, ne sont pas soumis aux restrictions du présent Catalogue.
2. Les animaux de compagnie, tels que les chiens et les chats, munis d'un certificat de quarantaine animale et d'un certificat de vaccination officiels délivrés par les autorités de l'État ou de la région d'exportation, sont limités à un seul animal par personne (transporté sur soi ou en bagage non accompagné). Les exigences de quarantaine spécifiques sont appliquées conformément aux réglementations en vigueur.
3. Si les lois, les règlements administratifs ou les arrêtés ministériels prévoient d'autres dispositions concernant l'interdiction de transport ou d'envoi par colis d'animaux, de plantes, de leurs produits ou d'autres objets de quarantaine, ces dispositions prévaudront.
Interprétation du « Catalogue des animaux, des plantes, de leurs produits et des autres objets de quarantaine dont le transport et l'envoi par colis vers le territoire sont interdits »
Interprétation de l'Annonce n° 470 du Ministère de l'Agriculture et des Affaires Rurales et de l'Administration Générale des Douanes
1. Contexte
Le 20 octobre, le Ministère de l'Agriculture et des Affaires Rurales de la République Populaire de Chine et l'Administration Générale des Douanes de la République Populaire de Chine ont publié conjointement l'Annonce n° 470, présentant le « Catalogue des animaux, des plantes, de leurs produits et des autres objets de quarantaine dont le transport et l'envoi par colis vers le territoire sont interdits » (ci-après dénommé le « Catalogue »). Le Ministère de l'Agriculture et des Affaires Rurales et l'Administration Générale des Douanes procéderont à des ajustements dynamiques du « Catalogue » sur la base d'évaluations des risques.
Quelles sont donc les différences entre l'ancien et le nouveau Catalogue ? Découvrons-le ensemble.
2. Fondements de l'élaboration
01. Objectif
Prévenir l'introduction d'épizooties, de maladies végétales et d'organismes nuisibles, faire obstacle à l'invasion d'espèces exotiques, et protéger la sécurité de la production agricole, sylvicole, pastorale et halieutique, ainsi que la sécurité écologique et la santé publique.
02. Base réglementaire
Conformément à la « Loi sur la biosécurité », à la « Loi sur la prévention des épizooties », à la « Loi sur la quarantaine des animaux et des plantes à l'entrée et à la sortie » et à la « Loi sur les semences » de la République Populaire de Chine, le Ministère de l'Agriculture et des Affaires Rurales et l'Administration Générale des Douanes ont révisé et perfectionné le « Catalogue des animaux, des plantes, de leurs produits et des autres objets de quarantaine dont le transport et l'envoi postal vers le territoire sont interdits » (Annonce n° 1712 du Ministère de l'Agriculture et de l'Administration Générale de la Supervision de la Qualité, de l'Inspection et de la Quarantaine) pour former le nouveau « Catalogue des animaux, des plantes, de leurs produits et des autres objets de quarantaine dont le transport et l'envoi par colis vers le territoire sont interdits ».
03. Champ d'application
S'applique aux voyageurs entrant (ou en transit), aux conducteurs et membres d'équipage des moyens de transport entrant, aux bagages transportés sur soi ou expédiés séparément par les personnes entrant depuis l'étranger, ainsi qu'aux animaux, plantes, leurs produits et autres objets de quarantaine entrant par des modes d'envoi tels que la voie postale, le colis express et l'achat direct via le commerce électronique transfrontalier.
3. Tableau comparatif entre l'ancien et le nouveau « Catalogue »
| Ancien « Catalogue des animaux, des plantes, de leurs produits et des autres objets de quarantaine dont le transport et l'envoi postal vers le territoire sont interdits » |
Nouveau « Catalogue des animaux, des plantes, de leurs produits et des autres objets de quarantaine dont le transport et l'envoi par colis vers le territoire sont interdits » |
| 1. Catégorie des animaux et des produits d'origine animale |
1. Catégorie des animaux et des produits d'origine animale |
| (1) Animaux vivants (à l'exception des chiens et des chats), y compris tous les mammifères, oiseaux, poissons, amphibiens, reptiles, insectes et autres invertébrés, ainsi que le matériel génétique animal. |
(1) Animaux vivants (à l'exception des chiens et des chats). Y compris tous les mammifères, oiseaux, poissons, crustacés, amphibiens, reptiles, insectes et autres invertébrés, ainsi que le matériel génétique animal. |
| (2) Viandes (crues ou cuites, y compris les abats) et leurs produits dérivés, produits d'animaux aquatiques. |
(2) Viandes (crues ou cuites, y compris les abats) et leurs produits dérivés. (3) Produits d'animaux aquatiques. Sont exclus : les produits d'animaux aquatiques comestibles sous forme de sauces, ainsi que les produits séchés, cuits ou fermentés. |
| (3) Lait et produits laitiers d'origine animale, y compris le lait cru, le lait frais, le yaourt, ainsi que la crème, le beurre, le fromage, etc. |
(4) Lait et produits laitiers d'origine animale. Y compris le lait cru, le lait pasteurisé, le lait stérilisé, le lait formulé, le lait fermenté, ainsi que la crème, le beurre, le fromage, le lait concentré et les autres produits laitiers. |
| (4) Œufs et leurs produits dérivés, y compris les œufs frais, les œufs de cent ans, les œufs salés, le liquide d'œuf, les coquilles d'œuf, la mayonnaise et les autres produits dérivés de l'œuf. |
(5) Œufs et leurs produits dérivés. Y compris les œufs frais, les œufs de cent ans, les œufs salés, le liquide d'œuf, les coquilles d'œuf, la mayonnaise et les autres produits dérivés de l'œuf. |
| (5) Nids d'hirondelle (à l'exception des nids d'hirondelle en conserve). |
(6) Nids d'hirondelle. Sont exclus : les nids d'hirondelle en conserve ayant subi un traitement de stérilisation commerciale. |
| (6) Matières grasses, peaux et cuirs, laines, sabots, os, cornes et leurs produits dérivés. |
(7) Matières grasses, peaux et cuirs, laines brutes, sabots (serres), os, dents, cornes et leurs produits dérivés. Sont exclus : les objets d'artisanat tels que les coquilles d'œuf, les sabots, les cornes, les os, les coquillages et les carapaces de crustacés, ayant été transformés et étant exempts de sang, de tissus musculaires et de graisse. |
| (7) Aliments pour animaux d'origine animale (y compris les aliments simples tels que la farine de viande, d'os, de poisson, de lactosérum, de sang, etc.), médicaments traditionnels chinois d'origine animale et engrais d'origine animale. |
(8) Aliments pour animaux d'origine animale, médicaments traditionnels chinois d'origine animale et engrais d'origine animale. |
| 2. Catégorie des plantes et des produits d'origine végétale |
2. Catégorie des plantes et des produits d'origine végétale |
| (8) Frais fruits, légumes. |
(9) Fruits et légumes frais. |
| (9) Feuilles de tabac (à l'exception du tabac coupé). |
(10) Feuilles de tabac. |
| (10) Semences (plants), pépinières et autres matériels végétaux ayant une capacité de reproduction. |
(11) Semences, jeunes plants et autres plantes, produits végétaux et matériels ayant une capacité de reproduction. |
| (11) Milieux de culture organiques. |
(12) Milieux de culture organiques. |
| 3. Autres objets de quarantaine |
3. Autres objets de quarantaine |
| (12) Agents pathogènes pour les animaux et les plantes tels que les souches bactériennes et virales ; insectes nuisibles et autres organismes nuisibles ; matériels biologiques tels que les cellules, les tissus organiques, le sang et ses produits dérivés. |
(12) Agents pathogènes pour les animaux et les plantes tels que les souches bactériennes, virales et parasitaires ; insectes nuisibles et autres organismes nuisibles ; produits biologiques ; matériels biologiques tels que les cellules, les tissus organiques, le sang et ses produits dérivés, ainsi que d'autres agents biologiques à haut risque. |
| (13) Cadavres d'animaux, spécimens d'animaux, déchets d'origine animale. |
(13) Cadavres d'animaux, spécimens d'animaux, déchets d'origine animale. |
| (14) Sol. |
(14) Sol. |
| (15) Matériels biologiques génétiquement modifiés (OGM). |
(15) Matériels biologiques génétiquement modifiés (OGM). |
| (16) Autres animaux, plantes, produits d'origine animale ou végétale et autres objets de quarantaine dont l'entrée est interdite par l'État. |
(16) Autres animaux, plantes, produits d'origine animale ou végétale et autres objets de quarantaine dont l'entrée est interdite par l'État. |
4. Notes
[1] Les animaux, les plantes, leurs produits et les autres objets de quarantaine entrant sur le territoire par transport personnel ou par voie postale, ayant reçu une autorisation d'approbation des autorités administratives nationales compétentes et munis d'un certificat de quarantaine officiel délivré par les autorités de l'État ou de la région d'exportation, ne sont pas soumis aux restrictions du présent Catalogue.
[2] Pour les animaux de compagnie tels que les chiens et les chats provenant de pays ayant signé un protocole de quarantaine avec le gouvernement chinois, et munis d'un certificat de quarantaine animale et d'un certificat de vaccination délivrés par des organismes officiels, la limite est de un seul animal par personne. Pour les bagages transportés sur soi ou expédiés séparément, les exigences de quarantaine spécifiques sont appliquées conformément aux réglementations en vigueur.
[3] Si les lois, les règlements administratifs ou les arrêtés ministériels prévoient d'autres dispositions concernant l'interdiction de transport ou d'envoi par colis d'animaux, de plantes, de leurs produits ou d'autres objets de quarantaine, ces dispositions prévaudront.
5. Principaux changements de l'Annonce
Les évolutions de la nouvelle version de l'Annonce se déclinent principalement sur quatre aspects :
6. Responsabilité juridique
(1) En cas de violation des présentes dispositions par le transport ou l'envoi postal d'articles interdits figurant dans le Catalogue, la Douane procédera, conformément à la loi, à la confiscation, à la destruction ou à l'avis de renvoi desdits articles.
(2) En cas de violation grave des présentes dispositions, la responsabilité juridique sera engagée conformément à la Loi sur la quarantaine des animaux et des plantes à l'entrée et à la sortie de la R.P.C. et à son règlement d'application.
(3) Pour toute personne ayant fait l'objet de plus de deux sanctions douanières en un an pour violation des présentes dispositions, ou présentant d'autres circonstances graves, la Douane peut révoquer son enregistrement de déclaration d'inspection, annuler sa qualification de déclarant ou suspendre ses activités concernées.
Avertissement : Ce texte est une traduction de GACC. Veuillez vous référer à la dernière politique publiée par GACC.
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